Règlements
- 447-19 – Programme d’aide à l’installation d’un système d’égout pluvial sur les propriétés privées
- 446-19 – Modifiant le règlement établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poule à l’extérieur de la zone agricole – MODIFIE LE #432-18
- 445-19 – Feux d’artifice
- 444-19 – Traitement des élu(e)s municipaux – ABROGE LE #373-07
- 443-18 – Modifiant les règlements 401-12 et 426-16 concernant le code d’éthique et de déontologie des employé(e)s municipaux – ABROGE LE #426-16 ET #401-12
- 439-18 – Relatif au code d’éthique et de déontologie des élu(e)s – ABROGE LE #414-14
- 438-18 – Établissant le taux de taxe foncière générale par simple résolution
- 437-18 – Décrétant une dépense de 130 000 $ et un emprunt de 130 000 $ pour effectuer l’achat d’un terrain à des fins de réserve foncière et en déterminer les critères de développement
- 435-18 – Décrétant une dépense de 401 940 $ et un emprunt de 401 940 $ pour effectuer la réfection d’un tronçon du chemin des Presqu’îles – phase II
- 434-18 – Fixant les taux de taxation et les tarifs pour l’année 2018
- 433-18 – Modification concernant les animaux (modifiant le règlement 363-06) – MODIFIE LE #363-06
- 432-18 – Autoriser la garde de poules à l’extérieur de la zone agricole – MODIFIÉ PAR #446-19
- 429-16 – Fixant les taux de taxation et les tarifs pour l’année 2017
- 428-16 – Programme de revitalisation
- 427-16 – Relatif à la taxation des travaux d’entretien dans le cours d’eau de la branche Gravelle
- 426-16 – Modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux – MODIFIE LE #401-12 – ABROGÉ PAR #443-18
- 425-16 – Modifiant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux – MODIFIE LE #414-14
- 424-16 – Décrétant une dépense de 285 975 $ et un emprunt de 285 975 $ pour effectuer la réfection d’un tronçon du chemin des Presqu’îles
- 423-16 – Modifiant le règlement #358-09 décrétant l’imposition d’une taxes aux fins du financement des centres d’urgences 9-1-1 – MODIFIE LE #385-09
- 422-16 – Modifiant le règlement # 416-15 concernant les nuisance – herbes hautes – MODIFIE LE #416-15
- 421-15 – Budget 2016
- 420-15 – Inexistant
- 419-15 – Tarif lors d’une intervention du service de sécurité incendie destinée à prévenir ou à combattre l’incendie d’un véhicule d’un non-résident – ABROGE LE #402-12
- 418-15 – Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 205 805$ pour la réalisation de travaux à la salle municipale sise au 281, rue Desjardins, Plaisance, Québec
- 417-15 – Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 270 000$ pour procéder à l’acquisition d’immeubles localisés au 275, rue Principale, Plaisance, Québec et procéder à certains travaux sur ledit immeuble
- 416-15 – Règlement concernant les nuisances – ABROGE LE #364-06 – MODIFIÉ PAR #422-16
- 415-15 – Adoption du budget 2015
- 414-14 – Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux – ABROGE LE #398-11 – MODIFIÉ PAR #425-16 – ABROGÉ PAR #439-18
- 413-14 – Budget 2014
- 412-13 – Projet de réfection des services/rue Huneault
- 411-13 – Citation presbytère de Plaisance
- 410-13 – Citation Église coeur-très-pur-de-Marie
- 409-13 – Citation croix de chemin Saint-François
- 408-13 – Citation croix de chemin des Cascades
- 407-13 – Règlement de citation du cimetière de Plaisance
- 406-12 – Budget 2013
- 405-12 – Modifiant le règlement #364-06 concernant les nuisances
- 404-12 – Feux extérieurs – MODIFIE LE #349-04
- 403-12 – Utilisation de l’eau potable ABROGE LE 288-94 #2
- 402-12 – Décrétant un tarif lors d’une intervention destinée à prévenir ou a combattre l’incendie d’un véhicule – ABROGÉ PAR #419-15
- 401-12 – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux – MODIFIÉ PAR #426-16 – ABROGÉ PAR 443-18
- 400-12 – Remboursement des taxes foncières générales – ABROGÉ
- 399-11 – Budget 2012
- 398-11 – Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s – ABROGÉ PAR #414-14
- 397-11 – Réfection de la structure de rue de la rue Lalande
- 396-11 – Service de vidange, collecte et transport des boues septiques
- 395-11 – Délégation de pouvoir au DG politique contractuelle
- 394-10 – Abroger le règlement 391-10 rémunération des élus
- 393-10 – Règlement parapluie – Maison des jeunes
- 392-10 – Budget 2011
- 391-10 – Décrétant la rémunération du maire et des conseiller(ère)s – ABROGÉ PAR #394-10
- 390-10 – Règlement d’emprunt services égout rue Principale Est
- 389-09 – Adoption du budget
- 388-09 – Inexistant
- 387-09 – Règlement parapluie
- 386-09 – Modification du règlement 382-08
- 385-09 – Imposition taxe centre d’urgence – MODIFIÉ PAR #423-16
- 384-08 – Budget 2009
- 383-08 – Modifications des unités tarifiées ordures et recyclage – MODIFIE LE #318-98
- 382-08 – Fond local réfection et entretien de certaines voies publiques – MODIFIÉ PAR #386-09
- 381-08 – Abrogation du règlement #340-03
- 380-08 – Modification du règlement #376-08
- 379-08 – Travaux construction services aqueduc et égout rue Lalande
- 378-08 – Session régulière septembre 2008
- 377-08 – Projet réfection des services rues St-Jean-Baptiste et Desjardins
- 376-08 – Programme de revitalisation – MODIFIÉ PAR #380-08
- 375-07 – Budget 2008
- 374-07 – Règles de contrôle et de suivi budgétaire
- 373-07 – Décrétant la rémunération du maire et des conseiller(ère)s – ABROGÉ PAR #444-19
- 372-07 – Visant à établir l’inventaire et la conformité des fosses septiques, des fosses de rétention, des éléments épurateurs aux fins de pourvoir à la vidange de ces dernières
- 371-07 – Agrandissement Hôtel de ville/Construction gymnase/Réfection des services de la rue St-Jean-Baptiste – ABROGÉ
- 370-07 – Correction et ajout au règlement 368-06 (budget 2007)
- 369-07 – Relatif à la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux
- 368-06 – Budget 2007
- 367-06 – Séances régulières du conseil 2007
- 366-06 – Règlement d’emprunt services 5e avenue, Marie-Claude et Vanier (solde excédentaire)
- 365-06 – Pour modifier la limite de vitesse sur une partie du rang Malo
- 364-06 – Nuisances et salubrité – MODIFIÉ PAR #405-12 – ABROGÉ PAR #416-15
- 363-06 – Règlement concernant les animaux – MODIFIÉ PAR #433-18
- 362-06 – Concernant l’adhésion de la Municipalité de Plaisance à l’entente portant sur la délégation à la Municipalité Régionale de Comté des Collines-de-l’Outaouais de la compétence pour établir une cour municipale commune et sur l’établissement de cette cour
- 361-06 – Obligation d’installer une soupape de sûreté (clapet de non-retour) à l’égard de tout immeuble desservi par le service d’égout municipal
- 360-06 – Délégation de pouvoir Directeur général/Secrétaire-trésorier et adjointe administrative
- 359-06 – Règlement d’emprunt – Services 5e avenue, Marie-Claude et Vanier
- 358-06 – Règlement d’emprunt – Services 5e avenue, Marie-Claude et Vanier – ABROGÉ
- 357-05 – Séances régulières du conseil 2006
- 356-05 – Budget 2006
- 355-05 – Session régulière – novembre 2005
- 354-05 – Programme de revitalisation – subvention
- 353-05 – Programme de revitalisation
- 352-04 – Budget 2005
- 351-04 – Séances régulières du conseil de 2005
- 350-04 – Décrétant la rémunération du maire et des conseiller(ère)s
- 349-04 – Feux extérieurs – MODIFIÉ PAR 404-12
- 11-01-11 – Politique de gestion contractuelle
- #SQ 06-007B – Les systèmes d’alarme
- #SQ 06-006 – L’utilisation extérieur de l’eau de l’aqueduc public
- #SQ 06-005 – Les animaux
- #SQ 06-004 – Le colportage
- #SQ 06-003 – Les nuisances
- #SQ 06-002 – La sécurité, la paix et l’ordre
- #SQ 06-001 – Le stationnement
