Règlements
- 439-18 – Relatif au code d’éthique et de déontologie des élu(e)s
- 438-18 – Établissant le taux de taxe foncière générale par simple résolution
- 434-18 – Fixant les taux de taxation et les tarifs pour l’année 2018
- 433-18 – Modification concernant les animaux (modifiant le règlement 363-06)
- 432-18 – Autoriser la garde de poules à l’extérieur de la zone agricole
- 429-16 – Fixant les taux de taxation et les tarifs pour l’année 2017
- 428-16 – Programme de revitalisation
- 427-16 – Relatif à la taxation des travaux d’entretien dans le cours d’eau de la branche Gravelle
- 426-16 – Modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
- 425-16 – Modifiant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
- 424-16 – Décrétant une dépense de 285 975 $ et un emprunt de 285 975 $ pour effectuer la réfection d’un tronçon du chemin des Presqu’îles
- 423-16 – Modifiant le règlement #358-09 décrétant l’imposition d’une taxes aux fins du financement des centres d’urgences 9-1-1
- 422-16 – Modifiant le règlement # 416-15 concernant les nuisance – herbes hautes
- 421-15 – Budget 2016
- 420-15 – Innexistant
- 419-15 – Tarif lors d’une intervention du service de sécurité incendie destinée à prévenir ou à combattre l’incendie d’un véhicule d’un non-résident
- 418-15 – Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 205 805$ pour la réalisation de travaux à la salle municipale sise au 281, rue Desjardins, Plaisance, Québec
- 417-15 – Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 270 000$ pour procéder à l’acquisition d’immeubles localisés au 275, rue Principale, Plaisance, Québec et procéder à certains travaux sur ledit immeuble
- 416-15 – Règlement concernant les nuisances
- 415-15 – Adoption du budget 2015
- 414-14 – Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
- 413-14 – Budget 2014
- 412-13 – Projet de réfection des services/rue Huneault
- 411-13 – Citation presbytère de Plaisance
- 410-13 – Citation Église coeur-très-pur-de-Marie
- 409-13 – Citation croix de chemin Saint-François
- 408-13 – Citation croix de chemin des Cascades
- 407-13 – Règlement de citation du cimetière de Plaisance
- 406-12 – Budget 2013
- 405-12 – Modifiant le règlement #364-06 concernant les nuisances
- 404-12 – Feux extérieurs
- 403-12 – Utilisation de l’eau potable
- 402-12 – Décrétant un tarif lors d’une intervention destinée à prévenir ou a combattre l’incendie d’un véhicule
- 401-12 – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
- 400-12 – Remboursement des taxes foncières générales
- 399-11 – Budget 2012
- 398-11 – Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s
- 397-11 – Réfection de la structure de rue de la rue Lalande
- 396-11 – Service de vidange, collecte et transport des boues septiques
- 395-11 – Délégation de pouvoir au DG politique contractuelle
- 394-10 – Abroger le règlement 391-10 rémunération des élus
- 393-10 – Règlement parapluie – Maison des jeunes
- 392-10 – Budget 2011
- 391-10 – Décrétant la rémunération du maire et des conseiller(ère)s
- 390-10 – Règlement d’emprunt services égout rue Principale Est
- 389-09 – Adoption du budget
- 388-09 – Inexistant
- 387-09 – Règlement parapluie
- 386-09 – Modification du règlement 382-08
- 385-09 – Imposition taxe centre d’urgence
- 384-08 – Budget 2009
- 383-08 – Modifications des unités tarifiées ordures et recyclage
- 382-08 – Fond local réfection et entretien de certaines voies publiques
- 381-08 – Abrogation du règlement #340-03
- 380-08 – Modification du règlement #376-08
- 379-08 – Travaux construction services aqueduc et égout rue Lalande
- 378-08 – Session régulière septembre 2008
- 377-08 – Projet réfection des services rues St-Jean-Baptiste et Desjardins
- 376-08 – Programme de revitalisation
- 364-06 – Nuisances et salubrité
- 349-04 – Feux extérieurs
- 11-01-11 – Politique de gestion contractuelle
- #SQ 06-007B – Les systèmes d’alarme
- #SQ 06-006 – L’utilisation extérieur de l’eau de l’aqueduc public
- #SQ 06-005 – Les animaux
- #SQ 06-004 – Le colportage
- #SQ 06-003 – Les nuisances
- #SQ 06-002 – La sécurité, la paix et l’ordre
- #SQ 06-001 – Le stationnement
